Compte rendu du 25 août 2025
ORDRE DU JOUR
- Visite du chantier des ombrières au terrain de sport (rendez-vous à la mairie)
- Avenant 1 – de la mission de maîtrise d’oeuvre pour la requalification du centre-bourg et
- la création d’un espace paysager
- Mission CSPS du réaménagement du centre bourg de Faye sur Ardin
- Questions diverses
- Nouveau locataire au 1 – rue Etienne Rivet
Compte rendu du 11 juin 2025
ORDRE DU JOUR
- Plan de financement aménagement du centre-bourg
- Diagnostic Amiante ancien local pompier
- Prime
- Questions diverses
- Départ de la locataire – 1 rue Etienne Rivet
- Elections
Compte rendu du 12 mai 2025
ORDRE DU JOUR
- Délibération autorisant Mme le Maire à établir la liste des points d’eau courant pour la lutte contre les incendies
- Délibération CDG 79 pour la mise en place d’une nouvelle convention qui reprend les modalités d’adhésion et la tarification des prestations chômage.
- Délibération CDG 79 pour la mise en place d’une convention d’adhésion au dispositif INTERSIS et d’une charte d’utilisation de sa plateforme afin de déployer et consolider le réseau départemental des secrétaires généraux de mairie
- Devis portes à l’école
- Devis chauffage classe CE
- 14 juillet
- Questions diverses
Compte rendu du 14 avril 2025
ORDRE DU JOUR
- Vote des subventions
- Compte Administratif et compte de gestion 2024
- Budget Primitif 2025
- Centre de Gestion des Deux-Sèvres – Renouvellement de la convention de formation et assistance du personnel l’utilisation d’un site informatique
- Questions diverses
Compte rendu du 24 mars 2025
ORDRE DU JOUR
- Revoir le plan de financement projet aménagement centre-bourg, suite au montant de prise en charge DETR
- Vote des taxes directes locales 2025
- devis travaux Epannes
- questions diverses
Compte rendu du 10 février 2025
ORDRE DU JOUR
- Délibération autorisant la signature de l’avenant concernant la hausse participation au service intérim du Centre de Gestion de la Fonction Publique des Deux-Sèvres
- Délibération – Adhésion au Service Mobilité et Evolution Professionnelle du Centre de Gestion de la Fonction Publique des Deux-Sèvres
- Devis Séolis éclairage public
- Devis bornes incendie
- Recrutement d’un agent contractuel 35 heures en vue du remplacement de la Secrétaire
Questions diverses - Demande de devis finition trottoirs au Groies à Epannes
- Demande de devis concernant la gestion de l’écoulement des eaux pluviales route de Pierrebise
- Prévision d’une date pour la réfection du plafond du réfectoire de la cantine
- Voyage à Paris pour la visite du SENAT
- Fixer une date pour le Marché du printemps
Sujets rajoutés à la demande de Madame la Maire et accepté à l’unanimité - Mandat au CDG Protection sociale complémentaire et risques prévoyance santé
- Protection sociale complémentaire – risques prévoyance et santé
- Adhésion à la mission optionnelle sur le traitement des dossiers retraite CNRACL du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres
Compte rendu du 6 janvier 2025
ORDRE DU JOUR
- Tarifs 2026
- Devis SEOLIS
- Vœux du Maire
- Questions diverses
Compte rendu du 9 décembre 2024
ORDRE DU JOUR
- Tarifs 2026
- Devis SEOLIS
- Voeux du Maire
- Questions diverses
Compte rendu du 28 octobre 2024
ORDRE DU JOUR
- Devis SALMON toiture des locatifs de la Cure
- Devis PILLET GINGREAU pour réparation du volet roulant de la salle des fêtes
- Devis remplacement plafond réfectoire scolaire
- Problème d’évacuation des eaux pluviales à Epannes rue de Pierrebise
- Départ en retraite de la secrétaire de mairie
- Demande d’abri pour les collégiens
- Nomination d’un agent recenseur
- Déroulement commémoration du 11 novembre
- Questions diverses
Compte rendu du 23 septembre 2024
ORDRE DU JOUR
Renouvellement de la convention du « service commun d’instruction des actes ADS » pour une durée de trois ans
Demande de Monsieur Vincent PACAULT concernant la vitesse excessive rue de la Corderie
Grillage de Monsieur ROBIN endommagé, rue de la Dimerie
Devis de l’entreprise SALMON – Gouttières logement 1, rue Etienne RIVET
Infiltration d’eau dans la cave de la mairie
Questions diverses
Compte rendu du 1er juillet 2024
ORDRE DU JOUR
Présentation de la première esquisse du projet d’aménagement du bourg
Logement locatif – fixer le montant du loyer
Enfouissement réseau, évaluation définitive
Questions diverses
Compte rendu du 13 mai 2024
ORDRE DU JOUR
Délibération renouvellement de la convention du partenariat SIGIL
Devis achat broyeur
Devis travaux complémentaires église
Devis travaux complémentaires mairie
Devis travaux voute église
Embauche cantinière au 27 mai 2024
Logement 24 rue Marcel Dumas vacant
Stagiaire : Proposition contrat pour les mois de juillet et août
Questions diverses :
Location salle des fêtes (demande de remboursement suite à annulation)
Tours de gardes élections Européennes
Demande location salle des Jonquilles pour donner des cours de couture
Apéro concert
Fête de la Musique
Fixer une date pour la remise des certificats d’adressage
Compte rendu du 8 avril 2024
ORDRE DU JOUR
Vote des taxes directes locales 2024
Vote du budget primitif 2024
Délibération validant les devis définitifs d’enfouissement des réseaux « route de Niort »
Délibération autorisant Madame le Maire à donner pouvoir au Cabinet TARDIEUX pour l’habiliter à régulariser une convention avec GEREDIS pour le passage de câbles électriques sur la parcelle cadastrée ZS 98 située chemin du Frêne.
Impact du Plan d’eau de Cherveux/SaintChristophe
Renouvellement du Conseil des jeunes
Ouverture de poste adjoint technique territoriale (poste cantinière)
Compte rendu du 6 mars 2024
ORDRE DU JOUR
Vote du compte administratif 2023
Délibération « Adhésion au service intérim du Centre de Gestion »
Délibération « Adhésion au service Mobilité et Evolution Professionnelle du CDG79 »
Délibération « Zonages d’accélération et de desaccélération des énergies renouvelables suite à la concertation de la population
Devis numéros et plaques de rues
Avis sur le projet ENERTRAG
Vacance du logement de la Cure 28, route de Niort
Remplacement de la cantinière
Compte rendu du 22 janvier 2024
Compte rendu du 11 décembre 2023
ORDRE DU JOUR
- Subventions Associations
- Cotisations ID 79 et CAUE
- PLUI – haies – Augmentation du linéaire à protéger
- Etude de l’aménagement du Centre Bourg, présentée par un conseiller municipal
- Stagiaire BPA
- Taxe aménagement
- Subvention Comité des Fêtes
Questions diverses et information
- Voyage à Paris- Visite de l’Assemblée Nationale
- Réunion publique du 5 février 20 heures
- Projet de territoire – Chemins doux
- CARUG – Apéro-concert
- SIVOM – Compte-rendu
- Elections Européennes du 9 juin 2024
- Bio-déchets
- Local salle des fêtes – Loges
- Projeteur led et détecteur
- Subvention SIEDS étude
- Décision modificative
- Réfection du préau de l’école
Compte rendu du 9 octobre 2023
ORDRE DU JOUR
- Délibération autorisant la signature de la convention avec GEREDIS pour le passage de câbles
électriques sur la parcelle cadastrée ZS 38 située chemin du Frêne. - Délibération autorisant la signature de la convention avec ODEUS pour l’occupation temporaire du
domaine public en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur
ombrières. - Délibération pour adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires du Centre de
Gestion - Délibération d’une convention avec le Centre de Gestion pour la mise en place d’un dispositif de
signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et agissements sexistes. - Délibération validant le BAL « Base d’Adresses Locales » soit les noms attribués aux voies
communales et privées ouverte à la circulation. - Délibération subvention au Comité des Fêtes
- Délibération délimitant les zonages d’accélération et desaccélération des énergies renouvelables.
- Programme du 11 novembre 2023
Questions diverses - Devis informatique Reflexhaut
- Demande d’installation de batterie de stockage d’électricité sur la parcelle ZW13
Mail habitants route de Faye – Epannes
Compte rendu du 31 août 2023
- Délibération pour la nomination d’un référent déontologique
- Délibération écriture de régularisation
- Examen de la demande de Monsieur Jean-Marie CHATELIER
- Préparation de l’inauguration des Halles du 22 septembre 2023
- Questions diverses
Compte rendu du 26 juin 2023
- Devis matériel informatique et photocopieur
- Devis SIGNAUX GIROD
- Devis défibrillateur
- Désignation d’un référent incendie
- Plan Communal de Sauvegarde
- Projet Eolien
- ZAN
- Programme 14 juillet
- Appel à projet – Cour d’école
- Délibération sur le nombre d’adjoints suite à démission
Compte rendu du 2 mai 2023
ORDRE DU JOUR
- Délibération validant le devis travaux toiture église
- Délibération autorisant l’adhésion au service d’accompagnement à la gestion des archives du Centre de Gestion
- Délibération donnant délégation à Madame le Maire de procéder à des virements de chapitre à chapitre
- Programme du 8 mai 2023
- Proposition d’un référent déontologique
Questions diverses - Compte-rendu de la rencontre avec Mr PORCHERON concernant l’aménagement du bourg
- Compte-rendu de la rencontre avec Madame COTET Cécile concernant le projet d’implantation d’ombrières
- Courrier de l’entreprise CHAUVET AGRI
Compte rendu du 3 avril 2023
- Vote du compte administratif et compte de gestion 2022
- Vote du budget primitif 2023
Compte rendu du 20 mars 2023
ORDRE DU JOUR
– Vote de taxes directes locales 2023
– Vote des subventions
– Réfection sol classe CE1
– Convention avec Monsieur POUSSARD
– Règlement SICTOM
– Achat illuminations de fin d’année
Questions diverses
– DRAC – Mobilier archéologique
– Dénomination des aires de repos
– Arbre lotissement
– Chauffage de la salle
Compte rendu du 30 janvier 2023
ORDRE DU JOUR
- Vote des subventions
- Vote de taxes directes locales 2023
- Réfection sol classe CE1
- Convention avec Monsieur POUSSARD
- Règlement SICTOM
- Achat illuminations de fin d’année
- DRAC – Mobilier archéologique
- Dénomination des aires de repos
- Arbre lotissement
- Chauffage de la salle
Compte rendu du 5 décembre 2022
Compte rendu du 5 décembre 2022
ORDRE DU JOUR
- Virement de crédits
- Délibération SEOLIS renforcement du réseau et enfouissement
- Délibération SEOLIS enfouissement des réseaux
- Délibération validant le RIFSEEP
- Achat de panneaux
- Compte rendu réunion de la Préfecture avec la gendarmerie
Compte rendu du 17 octobre 2022
ORDRE DU JOUR
- Renouvellement du contrat éclairage public
- Création de base d’adresses locales géo localisables « mise en place d’un groupe de travail »
- Délibération concernant le mandatement du CDG 79 pour participation à la mise en concurrence du contrat groupe d’assurance des risques statutaires.
- Maison fissurées – Démarche pour la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.
- Projet motions
Compte Rendu du 15 septembre 2022
ORDRE DU JOUR
- Devis SEOLIS – Enfouissement et renforcement de réseau
- La Poste devis de prestation « Réalisation d’une base adresse locale »
- Subvention comité des fêtes
- Embauche d’un employé en contrat PEC
- Devis Comat et Valco
Compte rendu du 15 septembre 2022
Compte Rendu du 23 juin 2022
ORDRE DU JOUR
- Délibération pour que la commune puisse se soustraire à la dématérialisation des actes
- Délibération pour passage à la comptabilité M 57 à compter du 1er janvier 2023
- Délibération pour la rétrocession de la voirie du lotissement COURNAPEAU à la commune
- Attribution du logement du 26 rue Marcel Dumas
- Dossier Gérédis concernant la proposition du nouvel éclairage public route de Niort sur la portion renforcée aux abords du cimetière
- Demande Association Astragale
- Course cycliste Poitou Charente en Nouvelle Aquitaine 2022
- Festivités du 14 juillet 2022
Compte Rendu du 16 mai 2022
- Modification du RIFSEEP
- Etagères pour l’école
- Tours de garde pour les élections Législatives
- SIVU
Locatif du 26 rue Marcel Dumas et arbre - Dossier d’épandage « La Maison des Champs »
Compte Rendu du 21 mars 2022
Emploi de Monsieur TOFAN Manolito
Compte administratif 2021
Révision des prêts bancaires
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
Questions diverses
Compte Rendu du 7 mars 2022
- Délibération concernant « le Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie »
- Délibération validant la convention de mise à disposition d’un local au chasseur
- Délibération concernant la rétrocession d’une portion de parcelle de terrain à Monsieur Thorrée
- Délibération validant la convention pour le remboursement des frais de fonctionnement du local CIS de l’Autize
- Devis travaux dans les sanitaires de l’école
- Tours des élections présidentielles des 10 et 24 avril 2021
- Déterminer une date pour l’inauguration de l’aménagement des jeux au terrain de sport
- Mise en place d’Intramuros
- Questions diverses
Compte Rendu du 20 janvier 2022
- Intervention de Monsieur Guillaume PORCHERON concernant la présentation d’un éventuel projet dans notre centre bourg
- Délibération concernant les demandes de rejets dans le réseau communal de la commune, des eaux traitées provenant des assainissements des particuliers
- Convention relative au traitement des dossiers de retraite de la CNRACL par le CDG 79
- Convention de mise à disposition du traitement des demandes d’allocations chômage et leur gestion par le CDG 79
- Délibération journée de solidarité
- Questions diverses
Compte Rendu du 13 décembre 2021
- Devis changement volets logements – 1, la Cure et 28, route de Niort
- Convention mise à disposition du local communal à l’ACCA
- Vote des tarifs 2023
- Contrat GIRAUD Thierry
- Devis assainissement école
- Voeux du Maire
- Bulletin municipal
- Compte rendu de la réunion avec Monsieur Guillaume PORCHERON « Un oeil nouveau sur la commune »
- Questions diverses
Compte Rendu du 4 octobre 2021
Ordre du jour
- Nouveaux devis vitraux de l’église
- Travaux de réfection toitures « Mairie – église » plan de financement
- Réflexion sur l’installation de poêles à pellets dans les locatifs du 24 et 26 rue Marcel Dumas
- Demande d’emplacement de pose d’une armoire électrique de Gérédis
- Vente GERON
- Questions diverses
Compte Rendu du 13 septembre 2021
- Intervention de Madame Marie RICH concernant le projet éolien
- Délibération autorisant les emplois occasionnels et remplacement
- Proposition ACEP concernant la maintenance électricité et gaz dans les bâtiments communaux
- Problèmes de chats errants
- Proposition de l’association de Foot – Aménagement terrain de sport
- Questions diverses
Compte Rendu du 6 juillet 2021
Ordre du jour :
- Nomination d’un référent communication au SMEG
- Délibération plan financement projet Halles
- Devis jeux terrain de sport
- Devis portillon école (entrée route de Niort)
- Organisation 14 juillet 2021
- Questions diverses
Compte Rendu du 3 mai 2021
Délibération plan financement projet Halles
Organisation des élections Départementales et Régionales du 20 et 27 juin 2021
Point sur la voirie
Réflexion sur l’aide départementale CAP RELANCE
Questions diverses
Compte Rendu du 8 avril 2021
– Vote des taxes
– Vote budget primitif 2021
– Questions diverses
Compte Rendu du 11 mars 2021
- Embauche – adjoint technique territorial
- Vote des subventions
- Travaux logement locatif de la Cure – Devis
- Plan de soutien aux cantines scolaires
- vote compte de gestion et compte administratif 2020
- Questions diverses
Compte rendu du 22 Février 2021
- Logement de la Cure – Choix du ou des locataires
- Recrutement d’un adjoint technique – Point sur les candidatures
- Travaux voirie 2021
- Fédération des chasseurs – Projet nature propre
- ENERTRAG – Délibération projet éolien
- Questions diverses
Pour télécharger le compte rendu
Compte rendu du 11 janvier 2021
- Remplacement Pierrick SARRAZIN
- Contrat PEC GIRAUD Thierry
- Logement de la Cure
- Vente terrain communal – route des Alleufs
- Fiche projet aménagement propriété 17 route de Niort (en face de la mairie)
- Nomination une personne référente « GEMAPI »
Pour télécharger le compte rendu
Compte rendu du 30 novembre 2020
-
- Mille chantiers (travaux toitures)
- Délibération pour la mise en place d’amendes « Dépôts sauvages »
- Couverture de la pergola de l’école en polycarbonate
- Tarifs 2022
- Effondrement route de St Pompain à Epannes
- ID 79 Point sur le projet « HALLES »
- Délibération projet éolien
- Prévoir une date pour débernage
- Terrain communal Coursay
- Point sur le SIVU
Compte rendu du 2 novembre 2020
- SEOLIS bilan contrat IRIS – Devis prises – Fêt IRIS
- Ratios d’avancement de grade
- Ouvertures et fermetures de postes
- RGPD – Adhésion à la Centrale d’achat du Centre de Gestion et au marché de mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données
- Délimitation de la parcelle à construire – Route des Alleufs
- Projet des Halles
- Compte rendu du séminaire communautaire
- Mille Chantiers
- Question diverses
- Invitation fenêtre sur bourg (20 novembre)
Compte rendu du 14 septembre 2020
- Délibération pour la construction de piliers pour la barrière de la cour de la mairie
- Discutions sur la possibilité de modification de l’alignement de la parcelle (B365) COURNAPEAU Chemin de la Rue, en prévision de futurs aménagements
- Décision sur la location du terrain communal aux touches (ZR109)
- Discutions sur le sens unique rue de la Maille d’Or
- Délibération numérotation Impasse des Lavous
- Mise en place de la taxe aménagement, part communale
- Réflexion sur l’emprise voirie à prévoir sur les parcelles (B 428 B 429) achat FAREAUD
- Projet halles ID 79
- Question diverses
Compte rendu du 24 août 2020
- Vote du compte administratif et compte de gestion 2019
- Vote du budget primitif 2020
- Question diverses
Compte rendu du 10 juillet 2020
- Nomination des délégués pour les élections sénatoriales
- Délibération ID 79 et CAUE
- Ratio d’avancement de grade
- Questions diverses
Compte rendu du 15 juin 2020
- Vote du compte administratif et compte de gestion 2019
- Vote du budget primitif 2020
- Question diverses
Compte rendu du 2 juin 2020
- Indemnités Maire et Adjoints
- Délégations aux adjoints
- Mise en place des commissions communales et représentants délégué(e)s extérieurs
- Désignations de la commission des Impôts
- Vote des taxes foncières bâties et non-bâties
Compte Rendu du 25 mai 2020
Ordre du jour : Election du Maire et des Adjoints
Faye sur Ardin 