Comptes-rendus Conseils Municipaux

Compte rendu du 3 avril 2023

• Vote du compte administratif et compte de gestion 2022

• Vote du budget primitif 2023

Compte rendu du 20 mars 2023

 ORDRE DU JOUR

– Vote de taxes directes locales 2023

– Vote des subventions

– Réfection sol classe CE1

– Convention avec Monsieur POUSSARD

– Règlement SICTOM

– Achat illuminations de fin d’année

Questions diverses

– DRAC – Mobilier archéologique

– Dénomination des aires de repos

– Arbre lotissement

– Chauffage de la salle

Compte rendu du 30 janvier 2023

ORDRE DU JOUR

• Vote des subventions
• Vote de taxes directes locales 2023
• Réfection sol classe CE1
• Convention avec Monsieur POUSSARD
• Règlement SICTOM
• Achat illuminations de fin d’année
• DRAC – Mobilier archéologique
• Dénomination des aires de repos
• Arbre lotissement
• Chauffage de la salle

Compte rendu du 5 décembre 2022

Compte rendu du 5 décembre 2022

ORDRE DU JOUR

• Virement de crédits
• Délibération SEOLIS renforcement du réseau et enfouissement
• Délibération SEOLIS enfouissement des réseaux
• Délibération validant le RIFSEEP
• Achat de panneaux
• Compte rendu réunion de la Préfecture avec la gendarmerie

Compte rendu du 17 octobre 2022

ORDRE DU JOUR

• Renouvellement du contrat éclairage public
• Création de base d’adresses locales géo localisables « mise en place d’un groupe de travail »
• Délibération concernant le mandatement du CDG 79 pour participation à la mise en concurrence du contrat groupe d’assurance des risques statutaires.
• Maison fissurées – Démarche pour la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.
• Projet motions

Compte Rendu du 15 septembre 2022

ORDRE DU JOUR

• Devis SEOLIS – Enfouissement et renforcement de réseau
• La Poste devis de prestation « Réalisation d’une base adresse locale »
• Subvention comité des fêtes
• Embauche d’un employé en contrat PEC
• Devis Comat et Valco

Compte rendu du 15 septembre 2022

Compte Rendu du 23 juin 2022

ORDRE DU JOUR

• Délibération pour que la commune puisse se soustraire à la dématérialisation des actes
• Délibération pour passage à la comptabilité M 57 à compter du 1^er janvier 2023
• Délibération pour la rétrocession de la voirie du lotissement COURNAPEAU à la commune
• Attribution du logement du 26 rue Marcel Dumas
• Dossier Gérédis concernant la proposition du nouvel éclairage  public route de Niort sur la   portion renforcée aux abords du cimetière
• Demande Association Astragale
• Course cycliste Poitou Charente en Nouvelle Aquitaine 2022
• Festivités du 14 juillet 2022

Compte Rendu du 16 mai 2022

• Modification du RIFSEEP
• Etagères pour l’école
• Tours de garde pour les élections Législatives
• SIVU
  Locatif du 26 rue Marcel Dumas et arbre
• Dossier d’épandage « La Maison des Champs »

Compte Rendu du 21 mars 2022

Emploi de Monsieur TOFAN Manolito

Compte administratif 2021

Révision des prêts bancaires

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales

Questions diverses

Compte Rendu du 7 mars 2022

• Délibération concernant « le Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie »
• Délibération validant la convention de mise à disposition d’un local au chasseur
• Délibération concernant la rétrocession d’une portion de parcelle de terrain à Monsieur Thorrée
• Délibération validant la convention pour le remboursement des frais de fonctionnement du local CIS de l’Autize
• Devis travaux dans les sanitaires de l’école
• Tours des élections présidentielles des 10 et 24 avril 2021
• Déterminer une date pour l’inauguration de l’aménagement des jeux au terrain de sport

• Mise en place d’Intramuros
• Questions diverses

Compte Rendu du 20 janvier 2022

• Intervention de Monsieur Guillaume PORCHERON concernant la présentation d’un éventuel projet dans notre centre bourg

• Délibération concernant les demandes de rejets dans le réseau communal de la commune, des eaux traitées provenant des assainissements des particuliers
• Convention relative au traitement des dossiers de retraite de la CNRACL par le CDG 79
• Convention de mise à disposition du traitement des demandes d’allocations chômage  et leur gestion par le CDG 79
• Délibération journée de solidarité
• Questions diverses

Compte Rendu du 13 décembre 2021

• Devis changement volets logements – 1, la Cure et 28, route de Niort
• Convention mise à disposition du local communal à l’ACCA
• Vote des tarifs 2023
• Contrat GIRAUD Thierry
• Devis assainissement école
• Voeux du Maire
• Bulletin municipal
• Compte rendu de la réunion avec Monsieur Guillaume PORCHERON « Un oeil nouveau sur la commune »
• Questions diverses

Compte Rendu du 4 octobre 2021

Ordre du jour

• Nouveaux devis vitraux de l’église
• Travaux de réfection toitures « Mairie – église » plan de financement
• Réflexion sur l’installation de poêles à pellets dans les locatifs du 24 et 26 rue Marcel Dumas
• Demande d’emplacement de pose d’une armoire électrique de Gérédis
• Vente GERON
• Questions diverses

Pour le télécharger

Compte Rendu du 13 septembre 2021

• Intervention de Madame Marie RICH concernant le projet éolien
• Délibération autorisant les emplois occasionnels et remplacement
• Proposition ACEP concernant la maintenance électricité et gaz dans les bâtiments communaux
• Problèmes de chats errants
• Proposition de l’association de Foot – Aménagement terrain de sport
• Questions diverses

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Compte Rendu du 6 juillet 2021

Ordre du jour :

• Nomination d’un référent communication au SMEG
• Délibération plan financement projet Halles
• Devis jeux terrain de sport
• Devis portillon école (entrée route de Niort)
• Organisation 14 juillet 2021
• Questions diverses

Pour le télécharger.

Compte Rendu du 3 mai 2021

Délibération plan financement projet Halles

Organisation des élections Départementales et Régionales du 20 et 27 juin 2021

Point sur la voirie

Réflexion sur l’aide départementale CAP RELANCE

Questions diverses

Compte Rendu du 8 avril 2021

– Vote des taxes
– Vote budget primitif 2021
– Questions diverses

Compte Rendu du 11 mars 2021

• Embauche – adjoint technique territorial
• Vote des subventions
• Travaux logement locatif de la Cure – Devis
• Plan de soutien aux cantines scolaires
• vote compte de gestion et compte administratif 2020
• Questions diverses

Compte rendu du 22 Février 2021

• Logement de la Cure – Choix du ou des locataires
• Recrutement d’un adjoint technique – Point sur les candidatures
• Travaux voirie 2021
• Fédération des chasseurs – Projet nature propre
• ENERTRAG – Délibération projet éolien
• Questions diverses

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Compte rendu du 11 janvier 2021

• Remplacement Pierrick SARRAZIN
• Contrat PEC GIRAUD Thierry
• Logement de la Cure
• Vente terrain communal – route des Alleufs
• Fiche projet aménagement propriété 17 route de Niort (en face de la mairie)
• Nomination une personne référente « GEMAPI »

Pour télécharger le compte rendu

Compte rendu du 30 novembre 2020

• • Mille chantiers (travaux toitures)
  • Délibération pour la mise en place d’amendes « Dépôts sauvages »
  • Couverture de la pergola de l’école en polycarbonate
  • Tarifs 2022
  • Effondrement route de St Pompain à Epannes
  • ID 79 Point sur le projet « HALLES »
  • Délibération projet éolien
  • Prévoir une date pour débernage
  • Terrain communal Coursay
  • Point sur le SIVU

Le compte rendu

Compte rendu du 2 novembre 2020

• SEOLIS bilan contrat IRIS – Devis prises – Fêt IRIS
• Ratios d’avancement de grade
• Ouvertures et fermetures de postes
• RGPD – Adhésion à la Centrale d’achat du Centre de Gestion et au marché de mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données
• Délimitation de la parcelle à construire – Route des Alleufs
• Projet des Halles
• Compte rendu du séminaire communautaire
• Mille Chantiers
• Question diverses
• Invitation fenêtre sur bourg (20 novembre)

Compte rendu du 14 septembre 2020

•  Délibération pour la construction de piliers pour la barrière de la cour de la mairie
• Discutions sur la possibilité de modification de l’alignement de la parcelle (B365) COURNAPEAU Chemin de la Rue, en prévision de futurs aménagements
•  Décision sur la location du terrain communal aux touches (ZR109)
• Discutions sur le sens unique rue de la Maille d’Or
• Délibération numérotation Impasse des Lavous
• Mise en place de la taxe aménagement, part communale
• Réflexion sur l’emprise voirie à prévoir sur les parcelles (B 428 B 429) achat FAREAUD
• Projet halles ID 79
• Question diverses

 

Compte rendu du 24 août 2020

• Vote du compte administratif et compte de gestion 2019
• Vote du budget primitif 2020
• Question diverses

 

Compte rendu du 10 juillet 2020

• Nomination des délégués pour les élections sénatoriales
• Délibération ID 79 et CAUE
• Ratio d’avancement de grade
• Questions diverses

 

Compte rendu du 15 juin 2020

• Vote du compte administratif et compte de gestion 2019
• Vote du budget primitif 2020
• Question diverses

 

Compte rendu du 2 juin 2020

• Indemnités Maire et Adjoints
• Délégations aux adjoints
• Mise en place des commissions communales et représentants délégué(e)s extérieurs
• Désignations de la commission des Impôts
• Vote des taxes foncières bâties et non-bâties

Compte Rendu du 25 mai 2020

          Ordre du jour : Election du Maire et des Adjoints